Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC CONSULTANTS
NICOLAS Christian
LEROUX Jean-Yves
MORIN Didier

Numéro de dépôt :
98756494
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque AC CONSULTANTS

Déposée le 26 octobre 1998 par NICOLAS Christian, LEROUX Jean-Yves, MORIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Les déposants sont NICOLAS Christian, domicilié(e) 13 rue de Sainte-Anne, 22940 SAINT-JULIEN - France, LEROUX Jean-Yves, domicilié(e) 6 rue des Glycines, 22950 TREGUEUX - France, MORIN Didier, domicilié(e) 3 rue Coquelin, 22000 SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NICOLAS Christian - France.

La marque AC CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC CONSULTANTS est expirée depuis le 26 octobre 2008.

NICOLAS Christian a également déposé les autres marques suivantes : OEUREP NC , TECHNIJEUROPA CGN


NICOLAS Christian - 13 rue de Sainte-Anne, 22940 SAINT-JULIEN - France

LEROUX Jean-Yves - 6 rue des Glycines, 22950 TREGUEUX - France

MORIN Didier - 3 rue Coquelin, 22000 SAINT-BRIEUC - France


NICOLAS Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Gestion, analyse - conseil - prévention en matière d'assurances Formation en assurances.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.